Confinement : Faut-il attendre pour démarrer la construction ?
pubblicato su :
02/04/2020
02
avril
avr.
04
2020
Fonte : actualite.seloger-construire.comAvec la propagation du Covid-19 et les mesures de confinement mises en place, vous vous demandez peut-être si la construction de votre maison peut se poursuivre ? Si le gouvernement estime que c’est le cas, la plupart des chantiers sont à l’arrêt, ce qui va vous obliger à patienter jusqu’à la fin du confinement pour les voir reprendre... Leggi di più
Storico
-
Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en janvier 2020
pubblicato su : 30/04/2020 30 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLes index bâtiment, travaux publics, divers de la construction et l’indice de...Fonte : www.insee.fr
-
Réglementation applicable à la construction d'un abri démontable
pubblicato su : 22/04/2020 22 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa ministre de la Transition écologique et solidaire rappelle la réglementati...Fonte : www.actualitesdudroit.fr
-
Covid-19 : publication du guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de construction
pubblicato su : 09/04/2020 09 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionDiffusé le 2 avril dernier par l’Organisme Professionnel de Prévention du Bât...Fonte : www.actualitesdudroit.fr
-
Confinement : Faut-il attendre pour démarrer la construction ?
pubblicato su : 02/04/2020 02 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionAvec la propagation du Covid-19 et les mesures de confinement mises en place,...Fonte : actualite.seloger-construire.com
-
Antigaspi et construction : quand les matériaux peuvent-être réutilisés
pubblicato su : 26/03/2020 26 mars mars 03 2020Droit immobilier / Droit de la constructionMoins, c'est plus ! Créée fin 2017 par Egis et Icade, Cycle Up est aujourd'hu...Fonte : www.lepoint.fr
-
Contrat de rénovation et prescription de l’action en réparation des tiers contre le sous-traitant
pubblicato su : 19/03/2020 19 mars mars 03 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa Cour de cassation apporte des précisions sur la détermination de la prescr...Fonte : www.juridiconline.com